(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 décembre 1994 par CONFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547415.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2004.
CONFAB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01